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Publications
Guides techniques
2010
- Guide technique de l'éclairage à l'usage des aménageurs (2010)
842 ko - Dernières modifications : 13/07/2010
- Conditions techniques, administratives et financières de la compétence Signalisation Lumineuse 2010 (mars 2010)
217 ko - Dernières modifications : 24/02/2010
- Conditions techniques, administratives et financières de la compétence Eclairage 2010 (mars 2010)
238 ko - Dernières modifications : 24/02/2010
- Plaquette "Les raccordements électriques" (17 février 2010)
452 ko - Dernières modifications : 17/02/2010
2009
- Liste des entreprises délégataires des réponses aux DR et DICT par commune (4 décembre 2009)
72 ko - Dernières modifications : 16/12/2009
- Carte du Calvados - Exploitation éclairage public et signalisation lumineuse - Secteur d'intervention des entreprises pour les réponses au DR et DICT (décembre 2009)
892 ko - Dernières modifications : 09/12/2009
- Prescriptions pour les travaux à proximité ou sur les ouvrages d'éclairage et de signalisation lumineuse
70 ko - Dernières modifications : 21/01/2010
- Charte qualité des travaux en tranchées - Guide pratique (avril 2009)
803 ko - Dernières modifications : 22/04/2009
2008
- Brochure "raccordement et urbanisme" AMF-FNCCR : nouveau dispositif de financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d'électricité (septembre 2008)
253 ko - Dernières modifications : 25/09/2008
- Arrêté du 17 juillet 2008 fixant les taux de réfaction mentionnés dans l'arrêté du 28 août 2007 fixant les principes de calcul de la contribution mentionnée aux articles 4 et 18 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité (publié au JO du 20/11/208)
87 ko - Dernières modifications : 20/11/2008
- Guide pour des achats publics durables au SDEC Energie (Août 2008)
328 ko - Dernières modifications : 10/10/2008